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Responsabilité et matériel médical

28 octobre 2022 Rédac. Online 0

Un médicament ou un dispositif médical peut être à l’origine d’un dommage chez un patient. Dans ce cas, ce dernier mettra généralement en cause en premier lieu la responsabilité du praticien qui a effectué l’acte médical (prescrit le médicament ou posé le dispositif), car il n’identifie pas que le dommage est lié au produit de santé. Pourtant, dans certains cas, ce n’est pas l’acte de soin pratiqué par le professionnel qui cause le dommage, mais bien le matériel utilisé : un médicament ou un dispositif médical. Les dispositifs médicaux recouvrent un large éventail de produits : pansements, orthèses, matériel implantable, lecteurs de glycémie, cannes, prothèses, fauteuils roulants, dispositifs intra-utérins, préservatifs, certains objets connectés santé, etc. Selon l’article L. 1142-1 du Code de la santé publique, les professionnels de santé ne sont responsables des conséquences dommageables de leurs actes de soin que lorsqu’ils ont commis une faute, hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d’un défaut d’un produit de santé. RESPONSABLE, MAIS PAS COUPABLE Il s’agit alors d’une « responsabilité sans faute », issue d’une directive européenne du 25 juillet 1985, transposée dans la loi française le 19 mai 1998, qui avait pour but de protéger les consommateurs en facilitant la mise en cause des responsabilités des intervenants professionnels en cas de dommage. On considère que le professionnel de santé étant le fournisseur du produit de santé défectueux, il peut être déclaré responsable de ce défaut et du dommage subi par le patient, même s’il n’a commis aucune faute. Mais le Code civil français a apporté par la suite par deux lois n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 et n° 2006-406 du 5 avril 2006, une modération à ce principe de « responsabilité sans faute », extrêmement sévère pour les professionnels de santé : en cas de défaut d’un produit de santé, le professionnel de santé qui […]

Vulvodynie, prise en charge en rééducation

8 septembre 2022 Rédac. Online 0

EXPOSÉ Camille* nous est adressée par un dermatologue et vénérologue, pour une rééducation périnéale dans le cadre d’une prise en charge de vulvodynie apparue il y a quatre ans. Camille a 56 ans et aucun antécédent médical notable. Elle a accouché en 1995 par voie basse d’un enfant de 2600 grammes. Une épisiotomie a été pratiquée à titre systématique, pour présentation du siège. Il n’y a pas eu de rééducation périnéale postnatale, car son périnée était « super tonique ». Camille est orthophoniste. Elle est séparée de son conjoint depuis près de cinq ans. Lors de l’interrogatoire, elle fait le lien entre l’apparition des premières douleurs vulvaires et la séparation. Elle est ménopausée depuis ses 50 ans. Elle est actuellement célibataire. Du fait de violences sexuelles à l’âge de 10 ans, elle avait entrepris une thérapie de type psy il y a de nombreuses années. Elle consulte à nouveau depuis l’apparition de son problème vulvaire. Qu’est-ce que la vulvodynie [1] ? La vulvodynie est un inconfort vulvaire chronique, le plus souvent à type de brûlure, sans cause identifiable. Le diagnostic est souvent porté après plusieurs mois ou années d’évolution, du fait de réticences à consulter de la part des patientes et d’une méconnaissance de la maladie de la part les professionnels de santé. Sa prévalence est estimée à 8 % dans la population générale et elle affecterait environ un quart des femmes à un moment de leur vie. La vulvodynie fait partie des symptômes médicalement inexpliqués (SMI), c’est-à-dire des symptômes ne relevant pas d’une maladie organique identifiable (fibromyalgie, cystite interstitielle/vessie douloureuse, côlon irritable, dysfonction temporo-mandibulaire, syndrome de fatigue chronique, etc.). La moitié des femmes atteintes de vulvodynie auraient au moins deux SMI associés (fatigue chronique, fibromyalgie, etc., NDLR). La vulvodynie, comme certains SMI, tend actuellement à être considérée comme un trouble de la perception et de la modulation du...

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Les subtilités du secret professionnel

8 septembre 2022 Rédac. Online 0

Toutes les sages-femmes inscrites au tableau de l’Ordre ainsi que toutes les étudiantes sages-femmes sont tenues au secret professionnel (article L1110-4 et articles R4127-303 et suivants du Code de la santé publique). Il couvre « tout ce qui est venu à la connaissance de la sage-femme dans l’exercice de sa profession, c’est-à-dire non seulement ce qui lui a été confié, mais aussi ce qu’elle a vu, entendu ou compris ». La sage-femme doit veiller à ce que les personnes qui l’assistent respectent le secret, ainsi qu’à la confidentialité de ses dossiers médicaux. DÉROGATIONS ET CAS D’ESPÈCE La sage-femme peut toutefois révéler des informations en principe secrètes dans certaines situations. Lorsqu’elle se trouve en présence d’une femme ou d’un nouveau-né en danger immédiat ou qu’elle est informée d’un tel danger, la sage-femme doit alors lui porter assistance ou s’assurer que les soins nécessaires sont donnés. Lorsqu’elle discerne qu’une femme auprès de laquelle elle est appelée ou son enfant est victime de sévices, elle doit alors mettre en œuvre les moyens les plus adéquats pour les protéger en faisant preuve de prudence et de circonspection. S’il s’agit d’un enfant mineur ou d’une femme qui n’est pas en mesure de se protéger en raison de son âge ou de son état physique ou psychique, la sage-femme doit, sauf circonstances particulières qu’elle apprécie en conscience, alerter les autorités judiciaires, médicales ou administratives. Enfin, la sage-femme est autorisée à révéler des informations confidentielles pour se défendre, si elle fait l’objet de poursuites pénales. Les informations divulguées doivent être strictement nécessaires à sa défense, et uniquement indiquées aux magistrats ou aux services de police. Le Conseil de l’Ordre des sages-femmes est régulièrement saisi de plaintes à l’encontre de sages-femmes, déposées par des compagnons de femmes suivies, qui estiment que la sage-femme a violé le secret médical. Il peut...

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En libéral

Responsabilité et cotations

7 septembre 2022 Rédac. Online 0

Les actes des sages-femmes étant pris en charge par la Sécurité sociale, l’Assurance Maladie, gestionnaire de fonds sociaux, dispose d’un pouvoir de contrôle sur l’ensemble des paiements qu’elle réalise, dont ceux issus de l’activité de professionnels de santé. Son objectif est de lutter contre les fraudes. Ces dernières années, les contrôles d’activité se sont intensifiés, notamment pour les infirmiers libéraux, chirurgiens-dentistes et masseurs-kinésithérapeutes. Les sages-femmes sont encore relativement épargnées. Mais, étant donné l’extension de leurs compétences et la complexité qui en découle concernant les cotations, les contrôles d’activité effectués par la Caisse nationale d’assurance maladie vont probablement augmenter aussi pour les sages-femmes libérales. Dans la majorité des cas, il n’y a pas de fraude du professionnel de santé, mais plutôt une pratique jugée non conforme au regard des règles du Code de la sécurité sociale et du Code de la santé publique. Le professionnel de santé ne prendra alors conscience de ses erreurs ou manquements qu’au moment de la mise en œuvre du contrôle d’activité. La fraude caractérisée est pour sa part définie comme « une irrégularité ou une omission commise de manière intentionnelle au détriment des finances publiques ». Il n’est pas rare qu’un professionnel de santé, même de bonne foi, se voie mis en cause par l’Assurance Maladie devant les juridictions civiles, ordinales, voire pénales. En tout état de cause, le professionnel devra rembourser a minima les actes indus sur les trois dernières années. Un contrôle d’activité peut être très lourd et avoir des conséquences graves. Il doit être pris au sérieux et traité immédiatement. Les délais légaux de réponse sont très courts, et aucune exception n’est faite, quelles que soient les circonstances. LE CONTRÔLE D’ACTIVITÉ Un contrôle peut être initié soit dans le cadre d’un programme thématique de contrôle établi par l’Assurance Maladie, soit à la suite de la...

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Info-pro

Accompagner une mère qui présente des douleurs aux mamelons

7 septembre 2022 Rédac. Online 0

Laurence Villedieu, sage-femme libérale, Paris, titulaire du diplôme interuniversitaire de lactation humaine et allaitement maternel (DIU LHAM) et formatrice Co-naître®. L’article est issu de la retranscription d’une intervention orale au Congrès national de la sage-femme libérale de 2020. L’autrice déclare n’avoir aucun lien avec des entreprises ou établissements produisant ou exploitant des produits de santé. Elle ne déclare aucun conflit d’intérêts susceptible d’influencer son propos sur le thème de l’allaitement. Les douleurs aux mamelons (DAM) représentent 36 % des motifs de consultations postnatales [1]. La fréquence de survenue de douleurs survient dans 79 % des cas avant la sortie de la maternité et persisterait dans 20 % des cas à 8 semaines [2]. De plus, ces douleurs peuvent aussi concerner les mères qui tirent leur lait. Dans la population générale, les croyances sont nombreuses : certains pensent qu’il faut préparer les bouts de seins pendant la grossesse, qu’utiliser des protèges mamelons en silicones empêche d’avoir mal ou que si les douleurs persistent c’est qu’il y a un frein de langue ou une candidose. Lorsqu’une mère présente des DAM, elle cherche des solutions sur internet et les réseaux sociaux et passe de professionnel en professionnel à la recherche d’une solution. Pourtant cette situation est très souvent évitable : elle résulte dans la plupart des cas d’une conduite inappropriée de l’allaitement maternel, comme un simple problème de position. Pour preuve, 58 % des douleurs s’améliorent avec une position efficace [1]. Nous aborderons ce sujet dans une approche respectant la philosophie de soins centrés sur l’enfant et sa famille. I. Les DAM et leurs conséquences Les premières questions que se posent les femmes sont « Est-ce normal d’avoir mal quand on allaite ? Combien de temps ? ». En raison de l’imprégnation œstrogénique, la sensation douloureuse aux mamelons est tout à fait physiologique en début de tétée et pendant les dix premiers jours de […]

Formation

Toute mastite peut être révélatrice d’un cancer

17 juin 2022 Rédac. Online 0

Ingrid* consulte, car elle présente depuis quelques jours une douleur localisée au cadran supéro-externe du sein gauche. Cette douleur est exacerbée durant la tétée. Elle présente une légère fébricule (température de 38 °C), mais aucune altération de son état général ni de syndrome grippal. Il est à noter que son bébé, Simon*, âgé de 3 mois, présente des troubles de la succion depuis deux semaines environ et ne prend plus de poids. L’examen clinique de l’enfant révèle une nette plagiocéphalie qui pourrait être à l’origine des troubles de la succion. L’examen clinique de la mère et l’anamnèse semblent en lien avec une mastite inflammatoire. Il n’y a pas à ce stade d’élément évocateur d’un risque infectieux et cette mastite semble liée à un défaut de vidange, probablement lié aux troubles de la succion. Les conseils adéquats sont alors prodigués : repos, tétées fréquentes et, au vu des troubles de la succion, je préconise l’utilisation d’un tire-lait systématiquement après chaque tétée et au moins toutes les deux heures. Le lait recueilli sera donné en complément à Simon. En parallèle, nous entamons la prise en charge pluridisciplinaire de la plagiocéphalie et des troubles de la succion. Ingrid prendra également du paracétamol et un anti-inflammatoire en l’absence de risque infectieux identifié et en l’absence de contre-indication (médicaments en vente libre). Je demande à Ingrid de me tenir informée de l’évolution dans les 24 heures qui suivent et la revois dans un premier temps au bout de 48 heures pour réévaluer la situation. Au bout de 24 heures, il y a une nette amélioration des symptômes, ce qui confirme l’idée qu’il s’agit bien d’une mastite infectieuse. Au bout de 48 heures, les symptômes ont régressé, même s’il demeure une légère douleur pendant les tétées ou les tirages. Nous nous concentrons alors principalement sur la prise en charge de la plagiocéphalie...

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Info-pro

La coqueluche du nourrisson, maladie grave évitable

19 mai 2022 Rédac. Online 0

LA COQUELUCHE DU NOURRISSON, MALADIE GRAVE ÉQUITABLE La coqueluche est une infection des voies respiratoires hautement contagieuse. Elle est responsable de quintes de toux fréquentes et prolongées. L’infection de la coqueluche chez les nourrissons les plus jeunes est grave, voire mortelle. En France, plus de 90 % des décès par coqueluche surviennent au cours des 6 premiers mois de vie, et notamment au cours des 3 premiers mois. Ainsi, entre 2013 et 2021, le réseau Rénacoq (1) a rapporté 993 cas de coqueluche hospitalisés chez les moins de 12 mois, dont 604 chez les moins de 3 mois (dont 66 % de nourrissons non protégés par la vaccination). Ceci démontre qu’avant 3 mois, les nourrissons ne sont que partiellement protégés par la vaccination contre la coqueluche. Par ailleurs, d’après des données communiquées par Santé publique France, un nombre moyen annuel de 2,6 décès attribués à la coqueluche concernait des nourrissons âgés de 10 jours à 2 mois (entre 2000 et 2017). La vaccination anticoqueluche n’étant initiée qu’après l’âge de 2 mois révolus (mais n’étant partiellement protectrice qu’à partir de 3 mois), il est donc essentiel de proposer une immunisation prénatale pour couvrir cette période à haut risque. Depuis le 1er janvier 2018, la vaccination contre la coqueluche, auparavant recommandée, est devenue obligatoire et fait désormais partie des onze vaccinations obligatoires dans la petite enfance. Elle est pratiquée avec le vaccin acellulaire, en combinaison avec d’autres valences. Le schéma chez les nourrissons commence à l’âge de 2 mois et ne protège pas avant l’âge de 3 mois, laissant une fenêtre de contamination possible d’au moins 8 à 12 semaines. À l’exception des jeunes adultes ayant reçu une vaccination contre la coqueluche au cours des cinq dernières années, un rappel est recommandé à l’âge de 25 ans. Depuis 2004, une stratégie dite du cocooning a été mise en place en France. Elle consiste à vacciner l’entourage proche des nourrissons pour […]

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CYSTITE AIGUË SIMPLE, À RISQUE DE COMPLICATION OU RÉCIDIVANTE, DE LA FEMME

19 mai 2022 Rédac. Online 0

Le but de cette fiche mémo est de favoriser la prescription appropriée d’antibiotiques, afin de traiter efficacement les patients tout en diminuant les résistances bactériennes pouvant conduire à des impasses thérapeutiques. Le choix de l’antibiotique, la dose, la posologie, la modalité d’administration et la durée sont les éléments à prendre en compte pour une prescription adaptée. Les facteurs de risque de complication sont la grossesse, toute anomalie organique ou fonctionnelle de l’arbre urinaire, l’insuffisance rénale sévère (débit de filtration glomérulaire < 30 ml/min), l’immunodépression grave, un âge supérieur à 75 ans, ou supérieur à 65 ans avec au moins trois critères de Fried*. Le diabète, type 1 ou 2, n’est pas un facteur de risque de complication. * Critères de Fried : perte de poids involontaire au cours de la dernière année, vitesse de marche lente, faible endurance, faiblesse/fatigue, activité physique réduite. CYSTITE AIGUË SIMPLE (AUCUN FACTEUR DE RISQUE DE COMPLICATION) : ➤ Diagnostic clinique : brûlures mictionnelles et/ou urgenturies. • Recherche de leucocytes et nitrites positifs par réalisation d’une bandelette urinaire (BU). – Ne pas prescrire un examen cytobactériologique des urines (ECBU). ➤ Les traitements recommandés sont : 1re intention fosfomycine-trométamol : 3 g en prise unique 2e intention pivmécillinam : 400 mg 2 fois par jour pendant 3 jours • Les autres antibiotiques ne sont pas indiqués. • Pas d’ECBU sauf si évolution défavorable (persistance ou aggravation des signes cliniques après 3 jours ou de récidive précoce dans les 2 semaines). CYSTITE AIGÜE À RISQUE DE COMPLICATIONS (AU MOINS UN FACTEUR DE RISQUE) : • Réalisation d’une BU et en cas de positivité, d’un ECBU. – L’ECBU est positif si leucocyturie ≥ 104/ml et bactériurie ≥ 103 UFC/ml pour Escherichia coli, Staphylococcus saprophyticus et bactériurie ≥ 104 UFC/ml pour les autres bactéries. – Ne pas traiter une colonisation urinaire (ECBU positif sans symptomatologie clinique)...

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Point juridique

Plantes et fleurs, les cabinets passent au vert

19 mai 2022 Rédac. Online 0

Monstera deliciosa, Caladium, Alocasia, Pilea, Calathea… Ces noms ne vous disent rien ? Il ne s’agit pas de bactéries saprophytes, mais du Top five des plantes d’intérieur ! Si un cabinet de sage-femme n’est pas n’importe quel lieu de travail puisqu’il accueille un public particulier et exige une hygiène irréprochable, il a lui aussi tout à gagner à se végétaliser. L’agencement de l’accueil et de la salle d’attente d’un cabinet répond à des exigences pratiques et des contraintes spatiales qui ne sont pas toujours en faveur du bien-être des patients. Pourtant, accueillir des femmes qui viennent pour une visite médicale n’est pas un acte tout à fait neutre : elles peuvent ressentir une certaine anxiété avant la consultation. Or depuis quelques années, plusieurs études sérieuses ont montré que la présence de plantes vertes dans un espace dédié à la santé est un facteur de réduction du stress. Une étude publiée en 2008 dans Preventive Medicine par une équipe de l’Université de Twente (Pays-Bas) a conclu que chez des personnes hospitalisées, cet effet existe parce que les plantes vertes augmentent la sensation de bien-être, mais aussi l’attractivité d’une pièce, qu’il s’agisse d’une chambre d’hôpital, d’une salle d’attente ou d’examen. De précédents travaux avaient aussi conclu qu’en présence de plantes vertes, il y a une meilleure tolérance à l’inconfort, voire à la douleur pendant un examen médical. Enfin, en 2009, deux chercheurs de l’Université du Kansas (États-Unis) ont montré que des patients en soins postchirurgicaux qui ont des plantes vertes dans leur chambre déclarent souffrir moins, dormir mieux et sortent plus tôt de l’hôpital que ceux qui n’en ont pas. Des bénéfices démontrés Plus généralement, la présence de plantes vertes dans un espace de travail a aussi été associée à un bien-être plus important pour les travailleurs. En 2008, une étude norvégienne auprès de 385 employés...

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Offre de soin

Infection urinaire postcoïtale : un « tue-l’amour »

19 mai 2022 Rédac. Online 0

Anamnèse Manon*, 41 ans, consulte sur recommandation de notre consœur et associée. Cette dernière vient de la prendre en charge en suivi gynécologique. Nous nous connaissons déjà Manon et moi. Nous l’avons accompagnée il y a quinze ans, à l’occasion de la naissance de son second enfant. Les deux accouchements de Manon se sont déroulés sans problème : par voie basse avec périnée intact. Les nouveau-nés pesaient 2950 et 3150 g. Manon est en bonne santé avec un indice de masse corporelle normal. Elle est agent immobilier à son compte. Elle a « toujours » fait des infections urinaires. Mais elle témoigne que cela va en s’aggravant depuis quelques années. Son gynécologue étant parti à la retraite, Manon en a parlé à son médecin généraliste il y a environ quatre ans. Elle avait alors été adressée à un urologue. Un traitement, dont elle ne se souvient plus du nom, lui avait été proposé pendant un an, mais celui-ci n’a pas amélioré la situation. Depuis six mois, Manon souffre de deux infections urinaires par mois environ. Ses infections sont caractérisées par leur place dans le cycle menstruel, avant ou après les règles, et toujours après un rapport sexuel. Un « tue-l’amour » pour Manon. Lors du bilan périnéal, l’interrogatoire retrouve : • une IUE à l’effort (toux, éternuement et course à pied), • une vessie parfois impérieuse quand elle doit se retenir (Manon peut enchaîner les visites de biens immobiliers sans repasser par son domicile), • des pesanteurs imprévisibles, sans lien avec une infection, • des gênes lors des rapports sexuels, à titre de brûlures, mais aussi d’autres douleurs, inconstantes, qu’elle n’arrive pas à caractériser. L’examen clinique met en évidence : • un testing périnéal à 5 parfaitement équilibré, avec un bon relâchement, • une muqueuse saine, • une hystéroptose stade 1, • une cystocèle stade 1. Manon s’était mise...

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